Derniers sujets
» A vendre START 6
Division 240 EmptyLun 16 Sep - 11:15 par Michel 87

» Extraits de croisière 2019 sur Aurore
Division 240 EmptyMer 11 Sep - 21:30 par Eric à alésia

» Le spi et son installation
Division 240 EmptyMar 3 Sep - 5:33 par ChristopheLC

» après-midi ventée.
Division 240 EmptyMar 3 Sep - 0:05 par Yema

» Nouveau forum /récupération des anciens sujets ?
Division 240 EmptyMer 21 Aoû - 20:28 par ChristopheLC

» Avez-vous ou non sorti les canots de l'hivernage ?
Division 240 EmptyMar 13 Aoû - 20:10 par Yema

» localisation des membres
Division 240 EmptyDim 11 Aoû - 11:58 par Yema

» Sécurité : chutes dans le port...
Division 240 EmptyDim 11 Aoû - 11:49 par Yema

» Inscriptions Start 6 d origine
Division 240 EmptyMer 7 Aoû - 18:41 par Gav


Division 240

Aller en bas

Division 240 Empty Division 240

Message par Eric à alésia le Jeu 27 Sep - 21:36

Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240 du règlement annexé)]

Vous l'avez tous déjà lue mais je la poste ici pour que chacun l'ai sous la main.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/27/division240arrete02-12-2014-1/
Eric à alésia
Eric à alésia

Messages : 139
Date d'inscription : 12/09/2018
Age : 54
Localisation : Bourgogne

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Division 240 Empty Re: Division 240

Message par Eric à alésia le Lun 13 Mai - 23:15

Division 240, Nouvelle version applicable au 1er juin 2019


Arrêté du 6 mai 2019 remplaçant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240)



Bonne lecture!
Eric à alésia
Eric à alésia

Messages : 139
Date d'inscription : 12/09/2018
Age : 54
Localisation : Bourgogne

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Division 240 Empty Re: Division 240

Message par Yema le Dim 19 Mai - 14:02

Décidément, à la Belle Époque où nous étions titulaires de l'acte de francisation et d'un titre de navigation, à charge d'acquitter une redevance annuelle et de soumettre nos navires à la visite de sécurité, en fonction de la catégorie de navigation choisie/ou permise, la situation n'était pas plus compliquée.
il suffit, pour s'en convaincre, de se reporter au matériel obligatoire à l'époque des 6 catégories de navigation et de comparer avec les exigences de l'arrêté du 6 mai 2019, pour se rendre compte que la révolution copernicienne de la simplification qui nous avait été annoncée, il y a quelques années, sous la responsabilité du chef de bord, a été purement et simplement escamotée, au profit d'un nouveau placement sous tutelle.
Pour l'équipement côtier, il est encore possible de faire face mais cela devient nettement plus complexe et coûteux de s'équiper en semi-hauturier.
La jouissance administrative est donc quasiment à nouveau à son comble. Sad
Yema
Yema
Yema

Messages : 72
Date d'inscription : 12/09/2018
Localisation : 33950

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Division 240 Empty Re: Division 240

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum